Accueil marques.expert
/
Marques déposées par UNIBROUE INC. (société de droit canadien
/
1789
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1789
UNIBROUE INC. (société de droit canadien)

Numéro de dépôt :
98761819
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque 1789

Déposée le 30 novembre 1998 par UNIBROUE INC. (société de droit canadien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 1789 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est UNIBROUE INC. (société de droit canadien), domicilié(e) 80 Des Carrières/Chambly, QUEBEC J3L 2H6, Canada - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque 1789 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1789 est expirée depuis le 30 novembre 2008.

UNIBROUE INC. (société de droit canadien a également déposé les autres marques suivantes : FOURQUET FOURCHETTE


UNIBROUE INC. (société de droit canadien) - 80 Des Carrières/Chambly, QUEBEC J3L 2H6, Canada - Canada


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Bières.